Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp151:anx001:projet, nommée selon les termes de votre recherche.

Résultats plein texte:

2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique.: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; TION SOUMISE À L’AVIS DU DOMAINE – DESCRIPTION DU PROJET ENVISAGÉ Projet de bail emphytéotique entre la Ville de Paris et un bailleur social (RIVP) relatif à la ... celles de constructibilité, ou les conditions du projet étaient appelées à changer.