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- 2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique.
- ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> ... q u e . PROJET DE DELIBERATION ... i è r e s d'origine. En c o n c l u s i o n , le projet de délibération soumis à votre A s s e m b l é e ... ramme comportant un C H R S de 18 places ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Mair
- 2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp147:anx001
- TION SOUMISE À L'AVIS DU DOMAINE – DESCRIPTION DU PROJET ENVISAGÉ Projet de modification bail emphytéotique entre la Ville de Paris et un bailleur social (Elogie... s, dans le quartier populaire de Clignancourt. Le projet consiste à construire 2 bâtiments, l’un en R+5 en... celles de constructibilité, ou les conditions du projet étaient appelées à changer.
- 2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp147:anx003
- Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DLH 4 : Location de l'... nt au bail emphytéotique. ===== ====== Annexe 3: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... e compo r t a n t un CHRS de 18 place s ; Vu le projet de délibé r a t io n en dat e du par le
- 2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp147:anx002
- o ti q u e . PROJET DE DELIBERATIO N ... ons financiè r e s d’origine. En conclusio n, le projet de délibé r a t io n soumis à votre Asse m bl é e