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- 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ...
- ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> 2022 PP 40 A u t... figurent au tableau a n n e x é au p r é s e n t projet de délibération ; Vu les d é c i s i o n s de la... 2 - 1 0 du code de la commande publique ; Vu le projet de délibération , en date du ... |Exposé des motifs.pdf.PDF]] * [[.:anx002:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] * [[.:anx003:start|Tablea
- 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de Paris et/ou ceux lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à 10 du CCP. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp139:anx001
- PROJET DE DELIBERATION ... MOTIFS M e s d a m e s , Messieurs, Le présent projet de délibération est relatif aux marchés p u b l i... est listé dans le t a b l e a u annexé au présent projet de délibération. Ce t a b l e a u présente les p... s délibérations initiales. Tel est l'objet de ce projet de délibération q ue j'ai l'honneur de s o u m e
- 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de Paris et/ou ceux lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à 10 du CCP. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp139:anx002
- taires désignés par la CAO de la Ville de ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 PP 40 : Autorisation d... les R.2122-1 à 10 du CCP. ===== ====== Annexe 2: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... s figur e n t au table a u ann ex é au prés e n t projet de délibé r a ti o n ; Vu les décisions de la co... 10 du code de la com m a n d e publiqu e ; Vu le projet de délibé r a t io n, en dat e du