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2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ...

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ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PRÉFECTURE ... BSPP). PROJET DE DELIBERATION ... OSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le présent projet de délibération a pour objet de soumettre à votre... igade de sapeurs-pompiers. Tel est l'objet de ce projet de délibération que j'ai l'honneur de soumettre à

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp123:anx003

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(BSPP). PROJET DE DELIBERATION ... POSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le présent projet de délibération a pour objet de soumettre à votre... igade de sapeurs-pompiers. Tel est l'objet de ce projet de délibération que j'ai l'honneur de soumettre à

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp123:anx004

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a mémoire et des affaires culturels de la ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 PP 23 : Modification d... apeurs-pompiers de Paris. ===== ====== Annexe 4: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... de la préfect u r e de police pour 2022 ; Vu le projet de délibé r a t io n, en dat e du

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp123:anx002

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xonération peut également être consentie pour les projets tendant à encourager la diffusion et l'exploitat