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2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; (13e) pour poursuivre l’offre de service ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DILT 1 : Subvention (7... dier et Avenue de France. ===== ====== Annexe 3: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... ent ses articles L. 2511-13 et L 2511-14 ; Vu le projet de délibération en date du ... est autorisée à signer la convention relative au projet subventionné. Article 2: Les dépenses correspond