Résultats plein texte:

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ...

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

cative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> ... r 2022. PROJET DE DELIBERATION ... es r é g i m e s d'aides « Innov'up », « Aide aux projets à utilité sociale », « Prix », « L i e u x d'inn... Prix de la baguette de la Ville de Paris ; Vu le projet de délibération en date du

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086:anx002

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ment des régimes d’aides « Innov’up », « Aide aux projets à utilité sociale », « Prix », « Lieux d’innovat... les régimes d’aides « Innov’up », « Aide pour les projets à utilité sociale », « Prix », « Lieux d’innovat... especte les conditions d’éligibilité (structures, projets et dépenses,…) posées par le règlement d’interve... llant les aides (montant, bénéficiaire, nature du projet subventionné) qu’elle aura accordées sur le fonde

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086:anx004

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

aris (4.000 euros) récompensant la ou les ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DAE 14 : Grand Prix de... de la baguette pour 2022. ===== ====== Annexe 4: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... t des régi m e s d’aides « Innov’up », « Aide aux projet s à utilité sociale », « Prix », « Lieux d’innova... de la bagu e t t e de la Ville de Paris ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086:anx001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

nt les articles L 2511-1 et les suivants ; Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2021 par leque

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086:anx003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

pour 2022. PROJET DE DELIBERATION

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086:anx005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ment des régimes d’aides « Innov’up », « Aide aux projets à utilité sociale », « Prix », « Lieux d’innovat