• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » projet

projet

Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065:projet, nommée selon les termes de votre recherche.

Filtre d'étiquette
Au moins une étiquette
  • Au moins une étiquette
  • Toutes les étiquettes
Commence par
  • Correspondance exacte
  • Commence par
  • Se termine par
  • Contient
@f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065
  • toute catégorie
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065:anx002 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065:anx003 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065:anx004 (1)
N'importe quelle date
  • N'importe quelle date
  • la semaine dernière
  • le mois dernier
  • l'année dernière
Trier par nombre de résultats
  • Trier par nombre de résultats
  • Trier par date de modification

Résultats plein texte:

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ...
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> 2022 DAJ 05 : Approba... dicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole ; Vu le projet de délibération en date du par... |Exposé des motifs.pdf.PDF]] * [[.:anx004:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] /* Annexes end */ ===== C
2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065:anx004
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
es concédée au Syndicat mixte Autolib' et ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DAJ 5 : Approbation d'... lib' et Vélib' Métropole. ===== ====== Annexe 4: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... dicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole ; Vu le projet de délibération en date du par
2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e s'engage à soumettre à la VILLE DE P A R I S le projet de contrat de sous-licence ainsi que ses versions
2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PROJET DE DELIBERATION

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki