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2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

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vec deux structures de l’économie circulaire.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DAE 8 : Budget Partici... de l'économie circulaire. ===== ====== Annexe 5: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... les articles L 2511- 1 et les suivant s ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du