Résultats plein texte:
- 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.
- rting Club de Paris au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 69 : Subvention (9... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 8: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... n t ses articles L. 2511- 1 et suivant s ; Vu le projet de délibé r a ti o n en date du