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2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx003

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activités physiques et sportives; Considérant le projet initié et conçu par l'Association visant à mettre... té autant que son intégrité. Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de ... cle 1 - Objet de la convention : « description du projet (ou des projets s'il y en a plusieurs) » er Par la présente convention, l'association s'engag

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.

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cative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D ... 2022 PROJET DE DELIBERATION ... premier par le nombre d ' a d h é r e n t s . Son projet s'articule autour d'un triple objectif : l ' é d ... s. Le Stade F r a n ç a i s participe en outre au projet « z é r o plastique à usage unique ». E n f i n ,

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e l’anné e 2022 PROJET DE DELIBERATION ... re mi e r par le nomb r e d’adh é r e n t s . Son projet s’artic ule autou r d’un triple objectif : l’éduc... s . Le Stad e Fra nç ai s particip e en outr e au projet « zéro plastiq u e à usa g e uniqu e ». Enfin, il

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également été nommés au c o u r s de l'année. Le projet associatif du S t a d e Français, acteur m a j e ... t continuent de faire, le S t a d e Français. Ce projet repose s u r six g r a n d s a x e s : s ... décide de l'affectation du résultat à la réserve projet associatif ( c o m p t e report à n

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) au Stade Français au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 67 : Subvention (2... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... n t ses articles L. 2511- 1 et suivant s ; Vu le projet de délibé r a ti o n en date du

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activités physiques et sportives. Considérant le projet initié et conçu par l'Association visant à mettre

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parisie n par le nomb r e d’adh é r e n t s . Son projet s’articul e auto u r d’un triple objectif : l’édu

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appliquant une méthode tenant compte des salaires projetés de fin de carrière, du taux de rotation du pers