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2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx002

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universitaire et professionnelle; Considérant le projet initié et conçu par l'Association visant à mettre... et du pluralisme des consciences. Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à lutter... e toutes les discriminations. Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de ... le 1* - Objet de la convention : « description du projet» Par la présente convention, l'association s'eng

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

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ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i ... ' année 2022 PROJET DE DELIBERATION ... 3 l i c e n c i é s dont 35 femmes. Il a bâti son projet sportif autour de la formation des jeunes et le c... ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Mair

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e (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 64 : Subvention an... PUC Rugby au titre 2022. ===== ====== Annexe 6: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... n t ses articles L. 2511- 1 et suivant s ; Vu le projet de délibé r a ti o n en date du

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e l’anné e 2022 PROJET DE DELIBERATION ... i 543 licenci és dont 35 femm e s . Il a bâti son projet sportif autou r de la form a tio n des jeun e s e

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx001

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s scolaire, universitaire et professionnelle; Le projet conçu et initié par l'Association vise à mettre e

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx004

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et a par la suite élaboré un nouveau projet sportif fondé sur l’accession des équipes séniors