Résultats plein texte:

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

28 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

universitaire et professionnelle; Considérant le projet initié et conçu par l'Association visant à mettre... et du pluralisme des consciences. Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à lutter... e toutes les discriminations. Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de ... le 1* - Objet de la convention : « description du projet» Par la présente convention, l'association s'eng