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2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx003
23 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
amment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2019, par ... relations d'amitié et d'entraide. Considérant le projet initié et conçu par l'Association consiste à mett... ité autant que son intégrité; Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de ... de la convention : « description du er projet» Par la présente convention, l'association s'eng
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> ^ PARIS D i r e c t... ' année 2022 PROJET DE DELIBERATION ... au club de mener à bien la t o t a l i t é de ses projets ; n é a n m o i n s de nombreuses actions ont r ... core une bourse aux jouets. E n f i n , l'un des projets importants du P U C est la mise en place d'un in
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx004
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e l’anné e 2022 PROJET DE DELIBERATION ... mi s au club de men e r à bien la totalité de ses projet s ; néan m oi n s de nomb r e u s e s action s on... encor e une bours e aux jouets. Enfin, l’un des projets import a n t s du PUC est la mise en place d’un
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx007
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ris Université Club au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 63 : Subvention (4... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... n t ses articles L. 2511- 1 et suivant s ; Vu le projet de délibé r a ti o n en date du
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ctées par des tiers financeurs à des projets définis, et qui, à la clôture de l'exercice, n'a... (20 000€) au titre du soutien du projet « Génération PUC 2024 » est consommée à 82 % au 3
2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
le versement annuel d'une subvention au club. Le projet initié et conçu par l'Association consiste à mett

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