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- 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.
- ris Université Club au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 63 : Subvention (4... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... n t ses articles L. 2511- 1 et suivant s ; Vu le projet de délibé r a ti o n en date du