• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » projet

projet

Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:projet, nommée selon les termes de votre recherche.

Filtre d'étiquette
Au moins une étiquette
  • Au moins une étiquette
  • Toutes les étiquettes
Commence par
  • Correspondance exacte
  • Commence par
  • Se termine par
  • Contient
@f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032
  • toute catégorie
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx002 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx003 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx006 (1)
N'importe quelle date
  • N'importe quelle date
  • la semaine dernière
  • le mois dernier
  • l'année dernière
Trier par nombre de résultats
  • Trier par nombre de résultats
  • Trier par date de modification

Résultats plein texte:

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
cative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i ... année 2022 PROJET DE DELIBERATION ... mment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Maire de... tart|Procès verbal.pdf.PDF]] * [[.:anx006:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] * [[.:anx007:start|Rappor
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx002
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e et sous sa responsabilité, à mettre en œuvre le projet défini au titre II de la convention. La Ville de ... is contribue finan- cièrement à la réalisation du projet présenté par le Club. Les modalités de ce parte... sion au haut niveau. • Le Club poursuit son projet d'organiser des stages auxquels environ 45 jeunes... de sport Volley-Loisirs/Santé. Il a également le projet de reprendre son activité Volley-Famille d
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 60 : Subvention (7... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... t ses article s L. 2511- 1 et suivant s ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du par leque
2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e l’anné e 2022 PROJET DE DELIBERATION

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki