Résultats plein texte:

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 60 : Subvention (7... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... t ses article s L. 2511- 1 et suivant s ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du par leque