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2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx002

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ous sa responsabilité, à - mettre en œuvre le projet défini au titre II de la convention. La Ville de ... is contribue finan- cièrement à la réalisation du projet présenté par le Club. 2. D U R É E DE LA C O N V... et du pluralisme des consciences Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à lutter... ges ont conduit le Paris Basketball à proposer le projet suivant qui sera susceptible d'être amendé au cou

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.

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ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i ... l ' année 2022 PROJET DE DELIBERATION ... mment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel l... tart|Procès verbal.pdf.PDF]] * [[.:anx006:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] * [[.:anx007:start|Rappor

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx006

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le Paris Basketball au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 59 : Subvention (4... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... t ses article s L. 2511- 1 et suivant s ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du par le

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx003

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e l’ann é e 2022 PROJET DE DELIBERATION

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx005

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le Président présente aux membres du Conseil les projets de bilan, de compte de résultat et d'annexé