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2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...

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ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i r... ' année 2022 PROJET DE DELIBERATION ... m a l g r é la situation sanitaire. A i n s i le projet créé par le Issy Paris H a n d en 2011, a p p e l... ocales q u ' i l d é v e l o p p e , des nouveaux projets q u ' i l a initiés et de l'investissement q u '

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx003

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amment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2019, par ... e et sous sa responsabilité, à mettre en œuvre le projet défini au titre II de la convention. La Ville de ... aris contribue financièrement à la réalisation du projet présenté par le Club. Les modalités de ce partena... si qu'avec la filière sportive de la DJS, dans le projet « Hand'Elles » pi- loté par l'association

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx007

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d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 58 : Subvention (4... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... t ses article s L. 2511- 1 et suivant s ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du par leque... ent r e la Ville de Paris et le Paris 92; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx004

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e l’anné e 2022 PROJET DE DELIBERATION ... t malg r é la situa tion sanit ai r e . Ainsi le projet créé par le Issy Paris Hand en 2011, appel é Educ... tions locales qu’il dévelop p e , des nouve a u x projet s qu’il a initiés et de l’inves tis s e m e n t q

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx001

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ons locales développées par le club, des nouveaux projets initiés par celui-ci et de l'investissement qu'i

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port de Haut Niveau et des Concessions Sportives Projet de délibération n° 2022 DJS 58 N° SIMPA : 20425

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plaire des statuts de la société, le texte du projet des résolutions qui sont soumises à l'assemblée.