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- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
- d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 58 : Subvention (4... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... t ses article s L. 2511- 1 et suivant s ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du par leque... ent r e la Ville de Paris et le Paris 92; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du