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- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx012
- histoire, leurs résultats, et la qualité de leur projet sportif, ont vocation à jouer un rôle particulier... er le territoire d'implantation ; Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à propos... t du pluralisme des consciences ; Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à lutter... s'inscrit ladite convention ; Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx013
- histoire, leurs résultats, et la qualité de leur projet sportif, ont vocation à jouer un rôle particulier... er le territoire d'implantation ; Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à propos... 2 Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à lutter... s'inscrit ladite convention ; Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de
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- histoire, leurs résultats, et la qualité de leur projet sportif, ont vocation à jouer un rôle particulier... er le territoire d'implantation ; Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à propos... t du pluralisme des consciences ; Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à lutter... s'inscrit ladite convention ; Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de
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- histoire, leurs résultats, et !a qualité de leur projet sportif, ont vocation à jouer un rôle particulier... er le territoire d'implantation ; Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à propos... t du pluralisme des consciences ; Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à lutter... s'inscrit ladite convention ; Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de
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- Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à lutter... Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de ... l de mettre en œ u v r e le projet qu'elle a librement défini en annexe 1 de la prés... La Ville de Paris contribue financièrement à ce projet d'intérêt général. d'une part
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- histoire, leurs résultats, et la qualité de leur projet sportif, ont vocation à jouer un rôle particulier... er le territoire d'implantation ; Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à propos... t du pluralisme des consciences ; Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à lutter... s'inscrit ladite convention ; Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de
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- histoire, leurs résultats, et la qualité de leur projet sportif, ont vocation à jouer un rôle particulier... er le territoire d'implantation ; Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à propos... t du pluralisme des consciences ; Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à lutter... s'inscrit ladite convention ; Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de
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- histoire, leurs résultats, et la qualité de leur projet sportif, ont vocation à jouer un rôle particulier... er le territoire d'implantation ; Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à propos... t du pluralisme des consciences , Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à lutter... s'inscrit ladite convention ; Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ...
- cative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> ^ PARIS D i r e c t... objectifs) PROJET DE DELIBERATION ... l o p p e r de m a n i è r e p é r e n n e , leur projet sportif et é d u c a t i f notamment en faveur de... s i d é r a t i o n des objectifs poursuivis. Le projet de délibération soumis à notre a s s e m b l é e
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx020
- 8 avenants aux conventions pluriannuelles ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 2 : Subventions (1... iannuelles d'objectifs). ===== ====== Annexe 20: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... liqu e s ou d'un agr é m e n t de l'Etat ; Vu le projet de délibé r a t io n en dat e du ... n app r o uv é par le déc r e t susvisé ; Vu le projet de délibé r a t io n en dat e du
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx018
- s d’objectifs) PROJET DE DELIBERATION ... voir dévelop p e r de maniè r e pére n n e , leur projet sportif et éduc a tif nota m m e n t en faveur de... onsidé r a t i o n des objectifs pours uivis. Le projet de délibé r a t io n soumis à notr e ass e m bl é... cett e anné e. Dans ce cont ext e, le prés e n t projet de délibé r a tio n s’inscrit dans une volont é r