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- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx001
- outes les souffrances humaines. » Considérant le projet initié et conçu par l’association « La Croix Roug... ement de l’alimentation durable, le soutien à des projets pédagogiques inclusifs et innovants. Ces établ... e et sous sa responsabilité à mettre en œuvre les projets définis en annexes 2 à 8 de la présente conventi... La ville de Paris contribue financièrement à ces projets d’intérêt général. Elle n’attend aucune contrepa
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx002
- le financement des immobilisations affectées à un projet défini. Dans ce cas, il est possible de reprendre... dépendant, selon la méthode des unités de crédits projetées. Les principales hypothèses utilisées sont les... ribution. Lorsque les fonds ont été affectés à un projet défini par un financeur et n’ont pas pu être util... a convention d’attribution fait bien mention d’un projet défini, être comptabilisés en fonds dédiés (Compt
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx004
- 014 puis 68 places à compter du 10 juin 2014. Le projet de l’association est orienté vers l’action social... n loue, à titre onéreux, à la Ville de Paris. Le projet de l’association est orienté vers l’action social... illes de la Charité de Saint Vincent de Paul. Le projet de l’association est orienté vers l’action social... ation loue, à titre onéreux, à Paris Habitat. Le projet de l’association est orienté vers l’action social
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ...
- ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> ... PROJET DE DELIBERATION ... le livre V, article L.25 11-1 et suivants, Vu le projet de convention p l u r i a n n u e l l e d'objecti... ge F r a n ç a i s e et la Ville de Paris, Vu le projet de délibération en date du
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx005
- La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DFPE 15 : Subvention (... eil de la petite enfance. ===== ====== Annexe 5: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... livre V, article L.2511- 1 et suivan t s , Vu le projet de conve n tio n pluria n n u e ll e d’objectifs ... Roug e Fran ç ai s e et la Ville de Paris, Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du