Résultats plein texte:

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx005

46 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ions de sensibilisation à la citoyenneté 7.1. Des projets participatifs ; encourager l’engagement des usag... …………………………………………………………………………………………..p.29 8.3. Les projet…………………………………………………………………………………………………………………………..….... pris fin avec le confinement pour ce qui est des projets, mais nous avons fait notre possible pour propos... rie pour aménager la salle d’arts plastique et un projet d’abri de jardin a été dessiné. Il verra le jour

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx002

10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8 Annexe 1 Projet de délibération - Délibéré Annexe 2 Rapport d'act... e loisirs spécifiques. > La mise en place d'un projet global et cohérent d'activités destiné à toutes et tous Le délégataire définira et organisera un projet d'activités, inspiré par les principes de l'Éduca... ours ou d'ateliers hebdomadaires, s'adossant à un projet cohérent et attractif, en rééquilibrant l'offre q

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx001

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

im' Maison des Ensembles situé dans le 12e arrdt Projet de délibération : 2022 DJS 52 Annexe : Rapport de présentation du service à déléguer, annexé au projet de délibération La Commission émet un avis ... d'abstentions : 5 sur le projet de délégation de service public pour l'exploitati... e dans le rapport joint en annexe du projet de délibération. Le Conseil du 12 arrondissement,

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx003

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

t s Sous- Direction de la Jeune s s e Service des Projet s Territo ri a ux et des Equipe m e n t s Bure a ... a tio n . PROJET DE DELIBERATION ... e s Publics Locaux joint en annex e au prés e n t projet. Cett e délég a tio n sera d’une duré e de cinq ... docu m e n t s fournis par le délég a t a i r e : projet s annu els et bilans d’exploit a tion. De plus, u

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ...

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> 20 2 2 DJS 52 Cent r ... Anim’ Maison des Ens e m bl e s (12 ème ) ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du par lequ el la Ma... |Exposé des motifs.pdf.PDF]] * [[.:anx004:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] * [[.:anx005:start|annexe

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx004

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

public pour la gestion des équipements - ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 52 : Centre Paris ... du principe de passation. ===== ====== Annexe 4: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... nim’ Maison des Ens e m bl e s (12 ème ) ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du