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2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

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public pour la gestion des équipements - ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 52 : Centre Paris ... du principe de passation. ===== ====== Annexe 4: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... nim’ Maison des Ens e m bl e s (12 ème ) ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du