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- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
- im' Maison des Ensembles situé dans le 12e arrdt Projet de délibération : 2022 DJS 52 Annexe : Rapport de présentation du service à déléguer, annexé au projet de délibération La Commission émet un avis ... d'abstentions : 5 sur le projet de délégation de service public pour l'exploitati... e dans le rapport joint en annexe du projet de délibération. Le Conseil du 12 arrondissement,