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- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.
- t s Sous- Direction de la Jeune s s e Service des Projet s Territo ri a ux et des Equipe m e n t s Bure a ... a tio n . PROJET DE DELIBERATION ... e s Publics Locaux joint en annex e au prés e n t projet. Cett e délég a tio n sera d’une duré e de cinq ... docu m e n t s fournis par le délég a t a i r e : projet s annu els et bilans d’exploit a tion. De plus, u