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11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp011

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s de circonstance 17/01/2022 21/01/2022 ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== L... ille.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le décret du 6 février 2... ités de perméabilité des sols."* Vu la nature du projet, ses dimensions et sa localisation ; Vu la justi... , tandis que d'autres réclamations portent sur le projet urbanistique et architectural ; Attendu que les

16. Divers et communication @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp016

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ote des citoyens (50%) ; La sélection finale des projets (au regard de la participation citoyenne et de c... assement final) ; L'affectation des montants par projet ; Une renumérotation des articles (rectification... térielle du règlement pour le BP 2021). ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rapport est accompagné : Du projet de délibération ; Du PVde la réunion d'évaluatio

13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013

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que officielle avec publicité, mais de rédiger un projet d'acte de vente qui serait ensuite soumis par let... formulée par Maître Diricq. D'approuver l'avant-projet d'acte de vente rédigé par Maître Diricq et annexé à la présente. ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== L... on du Collège Communal du 19 janvier 2022 L'avant-projet d'acte de vente rédigé par Me Diricq ===== 4. In

12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012

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vec à l'affiche Guillermo Guiz. Pour ce faire, un projet de convention est proposé précisant la contributi... a gratuité pour la salle de la Culture. ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== L... délibération du Collège Communal du 26.01.2022 Le projet de convention ===== 4. Informations budgétaires ... ille.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu l'article L1122-30 du Co

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001

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Jadin au sein de l'AG de l'INASEP ==== ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== ==... ille.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== **Madame Françoise HALLET e... der le lien social développé grâce aux différents projets de circuits courts de tous les acteurs\ de la co

15. Rapports de la municipalité @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp015

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rtage susvisé (décision du 02/02/2022). ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== L... ille.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal prend c... (et aux lourds investissements assumés) qu'à leur projet de vie. Selon plusieurs experts interrogés sur l

10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010

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e Conseil prend connaissance du rapport ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== L... des actions effectuées dans le cadre de l'appel à projets supracommunaux ===== 4. Informations budgétaire... ille.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu la Constitution, et nota

8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008

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2\. Proposition de décision : s'inscrire dans le projet et approuver la convention ===== ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le prés... rriel : ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie

7. Rapport d’activités 2020 de m2A @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp007

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.2022 au plus tard, le rapport à l'AVIQ ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Projet de délibération Fiche de calcul - Obligation d'em... ille.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie

6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp006

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ce des échanges à intervenir en séance. ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== L... ynthèse ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie... rée de deux ans à compter du 01/12/2021) ; Vu le projet de convention d'occupation en annexe ; Considéra

4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp004

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022 à 18h30]] ====== 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémenta... Jadin au sein de l'AG de l'INASEP ==== ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== ==... ille.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu l'article L1212-1 al.1 d

9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp009

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mateurs et la commune de Profondeville. ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== L... ille.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie

5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005

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= Approbation du PVdu 17 janvier 2022. ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== L... ille.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu la Constitution, les art

3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp003

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Jadin au sein de l'AG de l'INASEP ==== ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== ==... ille.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu sa délibération en séanc

14. Tableau des effectifs @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp014

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de décision ===== Approbation du devis ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== L... ille.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal prend a

2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp002

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Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022

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