Résultats plein texte:

43. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ecteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Pour accord sur le projet de contenu du rapport sur les incidences environn... incidences environnementales (R.I.E.) sur l'avant-projet de schéma, le cas échéant à l'initiative et à cha... e ou morale. La décision du Conseil porte sur le projet de contenu du R.I.E. à réaliser sur l'avant-proje