Résultats plein texte:

2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp168:anx002

15 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

I. NA TURE DE LA PROCEDURE « Projet de fixation d'alignement • Déc... e IV. OBJET DU PROJET • Fixation ... Mixte de la Ville de Paris »(SIEMP) pour «...le projet d'aménagement de l'impasse Letort » ... CONCLUSIONS » Le projet de nouvel alignement n'a fait l'objet d'aucune re

2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin.

8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> V I L L E... n. PROJET DE DELIBERATION ... 2 permis de construire à la R I V P pour son projet de r est r u c t u r a t i o n aux 7-9 et 1-3 de ... inclus. Aucune d é c l a r a t i o n contraire au projet n'a été produite lors de l ' e n q u ê t e et le

2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp168:anx006

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

fond d’impasse pour la création d’un jardin.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DU 42 : Impasse Letort... la création d'un jardin. ===== ====== Annexe 6: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... I - 6 PLUS) par la RIVP ; Considé r a n t que le projet de res t r u c t u r a t i o n men é par la RIVP ... sept e m b r e au 7 octob r e 2013 inclus sur le projet de modificatio n d’align e m e n t et de déclas s

2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp168:anx003

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

d’un jardin. PROJET DE DELIBERATION ... e du per mis de const r ui r e à la RIVP pour son projet de rest r u c t u r a t i o n aux 7-9 et 1- 3 de ... inclus. Aucun e décla r a t io n cont r ai r e au projet n’a été produi t e lors de l’enqu ê t e et le com

2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp168:anx001

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

TION SOUMISE À L'AVIS DU DOMAINE – DESCRIPTION DU PROJET ENVISAGÉ Demande d’avis sur la cession à l’euro ... celles de constructibilité, ou les conditions du projet étaient appelées à changer.