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- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx007
- ités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. ===== ====== Annexe 7: Procès verbal de... miné et sous diverses conditions suspensives. Ce projet de promesse de vente contenait également un projet d'acte de vente convenu entre les parties. 1.2. DÉLIB... ité de ces biens, qui ne sont concernés par aucun projet municipal ; Considérant que cette propriété fait
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ...
- ités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. ===== Documents administratifs ===== ... ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> VILLE D... l i s a t i o n pour la r é a l i s a t i o n du projet L a u r é a t « M a s t e r s o u n d Village ». PROJET DE DELIBERATION
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx005
- ités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. ===== ====== Annexe 5: Exposé des motif... a c t u a li s a ti o n pour la réalis a tion du projet Laur é a t « Mast e r s o u n d Village ». PROJET DE DELIBERATION ... e des 8, 9, 10 et 11 juillet 2019, a désig n é le projet « Mas t e r s o u n d Village » port é par l’équi
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- ités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. ===== ====== Annexe 3: Délibération con... ité de ces biens, qui ne sont concernés par aucun projet municipal ; Considérant que cette propriété fait... du Conseil du Patrimoine du 12 juin 2019 ; Vu le projet de promesse de vente et le projet d’acte de vente reprenant les conditions principales et essentielles de
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- ienne discothèque La Main Jaune" Porte de ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DU 43 : Appel à Projet... ités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. ===== ====== Annexe 8: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /* Documents begi... ités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat « Mastersound Village ».
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- ités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. ===== ====== Annexe 2: Avis SLD 10 01 2... OUMISE À L'AVIS DU D O M A I N E - DESCRIPTION DU PROJET ENVISAGÉ C e s s i o n d a n s le c a d r e de l... né avec la SCI Fonsac Immobilier, représentant le projet lauréat ' M a s t e r s o u n d Village', une p r... 75 du 10 mai 2019, c o n c e r n a n t l'appel à projet Réinventer PARIS- les dessous de Paris. C'est dan
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- ités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. ===== ====== Annexe 9: Synthèse princip... dans le calen d ri e r de réalisation du projet « Mast e r s o u n d Village » ; ce mont a n t co... ivau t au quar t des pén alité s applicabl e s au projet en cas de reta r d sur le délai d’achèv e... au reg a r d de l'équilibre géné r a l du projet. Le calend ri e r de mise en exploitation
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- ités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. ===== ====== Annexe 1: Avis Conseil du ... a SCI Fonsac Immobilier, mandataire du porteur de projet « Mastersound », lauréat de l'appel à projets urb... es garanties de financement exigées du porteur de.projet.par les établissements prêteurs dans le contexte ... squelles ne remettent pas en cause l'intégrité du projet lauréat : - transfert de droits réels immédi
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- ités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. ===== ====== Annexe 6: Ordonnance de ré... s personnes. Sur le moyen tiré du renoncement au projet par le futur acquéreur en cas d'occupation des li... ancier susceptible de faciliter le financement du projet encore en cours et de la nécessité de détecter le
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- ités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. ===== ====== Annexe 4: Etat Descriptif