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- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.
- ités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. ===== ====== Annexe 7: Procès verbal de... miné et sous diverses conditions suspensives. Ce projet de promesse de vente contenait également un projet d'acte de vente convenu entre les parties. 1.2. DÉLIB... ité de ces biens, qui ne sont concernés par aucun projet municipal ; Considérant que cette propriété fait