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- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx005
- …………………………………………………………………………………………..p.29 8.3. Les projet…………………………………………………………………………………………………………………………..….... rie pour aménager la salle d’arts plastique et un projet d’abri de jardin a été dessiné. Il verra le jour ... Ensembles et La Maison du Geste et de l’Image, ce projet a pour but de questionner l’espace public à l’heu... e Jolly et la MGI nous avons décidé de stopper le projet et de réflé- chir à le proposer sous une autre fo
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx002
- 8 Annexe 1 Projet de délibération - Délibéré Annexe 2 Rapport d'act... e loisirs spécifiques. > La mise en place d'un projet global et cohérent d'activités destiné à toutes et tous Le délégataire définira et organisera un projet d'activités, inspiré par les principes de l'Éduca... ours ou d'ateliers hebdomadaires, s'adossant à un projet cohérent et attractif, en rééquilibrant l'offre q
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx001
- im' Maison des Ensembles situé dans le 12e arrdt Projet de délibération : 2022 DJS 52 Annexe : Rapport de présentation du service à déléguer, annexé au projet de délibération La Commission émet un avis ... d'abstentions : 5 sur le projet de délégation de service public pour l'exploitati... e dans le rapport joint en annexe du projet de délibération. Le Conseil du 12 arrondissement,
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx003
- t s Sous- Direction de la Jeune s s e Service des Projet s Territo ri a ux et des Equipe m e n t s Bure a ... a tio n . PROJET DE DELIBERATION ... e s Publics Locaux joint en annex e au prés e n t projet. Cett e délég a tio n sera d’une duré e de cinq ... docu m e n t s fournis par le délég a t a i r e : projet s annu els et bilans d’exploit a tion. De plus, u
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ...
- ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> 20 2 2 DJS 52 Cent r ... Anim’ Maison des Ens e m bl e s (12 ème ) ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du par lequ el la Ma... |Exposé des motifs.pdf.PDF]] * [[.:anx004:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] * [[.:anx005:start|annexe
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx004
- public pour la gestion des équipements - ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 52 : Centre Paris ... du principe de passation. ===== ====== Annexe 4: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... nim’ Maison des Ens e m bl e s (12 ème ) ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du