Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027:projet, nommée selon les termes de votre recherche.

Résultats plein texte:

27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; e Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte ====== ===== Documents administratifs ==... ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la Démocratie... = DECIDE : ====== Article unique - d'approuver le projet d'acte de cession rédigé par le Notaire SNYERS re