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Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 juin 2018

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T DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ...]] <hidden Votes citoyens><poll 2018-06-25T20... T DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET D'ACTE AUTHENTIQUE\\ </hidden> * [[.:sp024:st... </hidden> * [[.:sp029:start| et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de dr... ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE\\ Il est proposé au Cons

28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp046

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lundi 25 juin 2018 à 20h00]] ====== 28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENT... inistratifs ===== ==== Détails ==== 28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENT... nal est invité à émettre un avis favorable sur le projet d'arrêté ministériel proposé par le SPW relatif a

11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023

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T DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ... ====== ===== Co-construction des Pirates ===... T DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET D'ACTE AUTHENTIQUE\\ /* ==== Résumé ==== */ /* =

23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041

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COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ... ====== ===== Co-construction des P... COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE\\ Il est proposé au Cons

et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de droits d'emphytéose et de superficie de ces biens. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029

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25 juin 2018 à 20h00]] ====== et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de dr

19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037

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ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE\\ Il est proposé au Cons

22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp040

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USSEE DE MONT-SAINT-JEAN ET L'AVENUE DE LA PAIX - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE - SUBSIDES - FRIC\\ Il e

24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp042

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ODES DOUX - CHEMIN DES VERTES BORNES - PRINCIPE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE - SUBSIDES\\ Il est prop

25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043

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TATION ET LA MAINTENANCE DE LA VILLA DU PARADIS - PROJET - CONVENTION DE BAIL EMPHYTEOTIQUE\\ Il est propo