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  • 2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation.

Résultats plein texte:

1. Secrétariat général - Exclusion d'un Conseiller communal de son Groupe politique (liste n° 1 MR) - Prise de connaissance. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
= Il est proposé au Conseil ===== d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 31.01.... ------ **DECIDE** à l'unanimité, d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 jan
None, conseil communal du dimanche 21 février 2021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
* Abstention </poll> ++ * [[.:sp002:start|2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approb
2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
l du dimanche 21 février 2021 à 20h00]] ====== 2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approb
3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
proposé au Conseil : ===== - de prendre acte du procès-verbal dressé le 13.01.2022 par Maître Karl FEYS
4. Travaux - Cimetières - Sainte-Anne - Exhumations -Convention avec l'Agence Wallonne du Patrimoine -Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
proposé au Conseil : ===== - de prendre acte du procès-verbal dressé le 13.01.2022 par Maître Karl FEYS

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