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. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001

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munal du mardi 04 février 2020 à 20h00]] ====== . Procès-verbal de la séance précédente. ====== ===== Do... ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent

01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002

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02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003

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03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004

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05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006

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06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007

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07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008

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08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009

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09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010

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01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011

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A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012

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B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013

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C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014

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commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020

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==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|. Procès-verbal de la séance précédente.]] * ++ Votes