Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010:procès, nommée selon les termes de votre recherche.

Résultats plein texte:

Carte d'argument: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans; ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent
Projet de délibération: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans; inq observations/réclamations reçues ; - Un procès-verbal de clôture a été établi le 15 mars 2022 ;
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ...: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans; > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion