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- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp001
- 5 février 2022 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verba
- 20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020
- à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal ====== ===== Documents administratifs ==... er au moins une fois par trimestre, et établit un procès-verbal de la vérification, qui mentionne ses obse... y ont procédé. Le collège communal communique le procès-verbal au conseil communal. […] ». Le Collège co
- None, conseil communal du mardi 15 février 2022
- blique ==== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure]] * ++ Votes c... à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal]] * [[.:sp021:start|21. Interpellation c
- 21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021
- mmunal; - l'interpellation est transcrite dans le procès-verbal de la séance du conseil communal, lequel e