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1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
i 15 juin 2021 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verba
None, conseil communal du mardi 15 juin 2021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
blique ==== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure]] * ++ Votes c
11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
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mardi 22 juin 2021 à 18h30 : 1. Approbation du procès-verbal de l'Assemblée générale du 25 août 2020 ;
14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
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au Conseil d'administration 8. Approbation du procès-verbal de séance En raison de la crise sanitaire
17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
munales et/ou provinciales - prise d'acte ; 2. Procès-verbal du 14 décembre 2020 - approbation - docume

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