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- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
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- cier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal ====== ===== Documents administratifs =... er au moins une fois par trimestre, et établit un procès-verbal de la vérification, qui mentionne ses obse... y ont procédé. Le collège communal communique le procès-verbal au conseil communal. […] ». Le Collège co
- Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021
- blique ==== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure]] * ++ Votes c... cier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal ]] /* Topics list end */ ==== Source(s)
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- nne des eaux ; 7. Approbation séance tenante du procès-verbal de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ma