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  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
  • 15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal

Résultats plein texte:

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
di 04 mai 2021 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ====== ===== Doc... térieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verba
15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
cier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal ====== ===== Documents administratifs =... er au moins une fois par trimestre, et établit un procès-verbal de la vérification, qui mentionne ses obse... y ont procédé. Le collège communal communique le procès-verbal au conseil communal. […] ». Le Collège co
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
blique ==== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure]] * ++ Votes c... cier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal ]] /* Topics list end */ ==== Source(s)
4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
nne des eaux ; 7. Approbation séance tenante du procès-verbal de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ma

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