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23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent ... * ==== Notes explicatives ==== */ ==== Projet de procès-verbal ==== 23. Opération "Communes Zéro Déchet"