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  • 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durable - Sanctions

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1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp001
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
térieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verbal de la séance précédente est communiqué, à l'exception
None, conseil communal du mercredi 02 février 2022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
/poll> ++ * [[.:sp011:start|13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressource
5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
du 6 février 2014, Considérant qu'il ressort du procès-verbal de clôture d'enquête du 23 décembre 2021 q
13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durable - Sanctions @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
février 2022 à 19h30]] ====== 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressource

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