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  • 1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation

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5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
des membres présents. Il en sera fait mention au procès-verbal. ARTICLE 12 Toutes les résolutions sont ... RTICLE 13 Le secrétaire est chargé de rédiger le procès-verbal de chaque séance. Ce procès-verbal mentionne les résolutions prises, les résultats des votes ainsi
1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
mmunal du mardi 27 avril 2021 à 20h15]] ====== 1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation... ==== Note explicative ==== ---- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ---- /* ==== Dél
Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
= SECRETARIAT COMMUNAL === * [[.:sp001:start|1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation

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