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  • 26. G.R.H. ; Approbation des procès-verbaux et des décisions de la CoPaLoc du 7 septembre 2020 et du 22 février 2021
  • 27. G.R.H. ; Approbation du procès-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 12 mai 2021

Résultats plein texte:

1. Urbanisme ; Promesse unilatérale de vente d'une emprise en sous-sol - Division 2 Section B 137/2B (emprise 67) - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp001
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
térieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n... l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précédente. Le procès-verbal de la séance précédente est communiqué, à l'exception
None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
* [[.:hc014:start|26. G.R.H. ; Approbation des procès-verbaux et des décisions de la CoPaLoc du 7 septe... ] * [[.:hc015:start|27. G.R.H. ; Approbation du procès-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 12 mai 2
26. G.R.H. ; Approbation des procès-verbaux et des décisions de la CoPaLoc du 7 septembre 2020 et du 22 février 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
022 à 20h00]] ====== 26. G.R.H. ; Approbation des procès-verbaux et des décisions de la CoPaLoc du 7 septe
27. G.R.H. ; Approbation du procès-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 12 mai 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
2022 à 20h00]] ====== 27. G.R.H. ; Approbation du procès-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 12 mai 2
5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
du 6 février 2014, Considérant qu'il ressort du procès-verbal de clôture d'enquête du 23 décembre 2021 q

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