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  • 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022.

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14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp014
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
février 2022 à 19h00]] ====== 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. ====== ... ont permis de retrouver divers éléments : 1. Un procès-verbal de la Députation du Conseil provincial en ... es 04 centiares et 12 dma; ====== Considérant le procès-verbal de mesurage et de bornage dressé en date d... et ... abstentions : Article 1er : de valider le procès-verbal de mesurage et de bornage dressé en date d
12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
par les points 111-29-83-19 dans le cadre de son procès-verbal de mesurage et de division daté du 17 nove... formée par les points 111-29-83-19 et reprise au procès-verbal de mesurage et de division de Monsieur Oli... et ... abstentions : Article 1er : de valider le procès-verbal de mesurage et de division daté du 17 nove
6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
la personne à laquelle doivent être adressés les procès-verbaux, constats ou déclarations d'infractions a... arrêt et de stationnement - un forfait unique par procès-verbal rédigé en matière de constatation d'infrac
None, conseil communal du mercredi 23 février 2022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
/poll> ++ * [[.:sp014:start|14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. ]] *
11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
u bornage des voiries communales; Considérant le procès-verbal de mesurage et de division daté du 17 nove
13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans
u bornage des voiries communales; Considérant le procès-verbal de mesurage et de bornage dressé par Monsi

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