Résultats plein texte:
- 49. Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet. Approbation des conditions et du mode de passation.
- ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent