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2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002

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ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent

13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013

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20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020

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19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019

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18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018

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17. Éventuelle(s) déclaration(s) individuelle(s) facultative(s) d'apparentement à une liste possédant un numéro d'ordre commun. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017

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16. Élection, au scrutin secret, de 4 membres de l'assemblée appelés à siéger au sein du Conseil de police de la Zone de police ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016

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15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015

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14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014

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12. Pacte de majorité : adoption. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012

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3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003

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11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011

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10. Fixation du tableau de préséance de l'assemblée. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010

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9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009

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8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008

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7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007

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6. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Nicole HUYGENS, élue directe du 14 octobre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006

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5. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Annick BUELINCKX, élue directe du 14 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005

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4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004

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21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021

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