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2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx008: 22 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans; a COOPERATIVE FONCIERE FRANCILIENNE, - Extrait du Procès-verbal du Conseil d’Administration du 17 mai 2021... fiché sur l’Immeuble ainsi qu’il résulte de trois procès-verbaux d’affichage établis par Maître Philippe A... s mention. (ANNEXE2PC : PROCÈS-VERBAL D'AFFICHAGE DU 23 octobre 2020) (ANNEXE3PC : PROCÈS-VERBAL D'AFFICHAGE DU [  ])
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx010: 15 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans; a COOPERATIVE FONCIERE FRANCILIENNE, - Extrait du Procès-verbal du Conseil d’Administration du 17 mai 2021... fiché sur l’Immeuble ainsi qu’il résulte de trois procès-verbaux d’affichage établis par Maître Philippe A... s mention. (ANNEXE5PC : PROCÈS-VERBAL D'AFFICHAGE DU 23 octobre 2020) (ANNEXE6PC : PROCÈS-VERBAL D'AFFICHAGE DU [  ])
2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans; ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent