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2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans; ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>... /mistyrose>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent
2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052:anx004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans; DECI et le Directeur général d’Eau de Paris. Les procès-verbaux de réception et de mise en service de nou... éalablement à la visite de réception. Un procès-verbal de réception est établi valant certificati