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  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021

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Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
NERALES === * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021]] * +
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
9 février 2022 à 18h30]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 ====== =
5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal précédent
13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
informations sur les suites réservées à certains procès-verbaux ; Après en avoir délibéré, Par x voix p
16. Divers et communication @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le procès-verbal de la séance antérieure est approuvé à l'u

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