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Carte d'argument: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois; que <color /#600060>justification reprise suspau procès-verbal</color> * **<color /#000099> Conflit d''... or /#600060>la justification doit être reprise au procès-perbal </color> | Vrai - <color green> pertinent
Projet de délibération: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois; vations/réclamations reçues : 0 réclamation ; - Procès-verbal de clôture établi le : 08 décembre 2023 ; ... lamation n'a été introduite ; Considérant que le procès-verbal de clôture a été établi le 08 décembre 202
Urbanisme – Permis voirie PV-2023/001 (suite PI-2018/001) – Rue de la Déportation – Quartier des Confluents – Modification de ...: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois; postilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion